SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE - Permis de construire et DP

Active
981307994 Société civile immobilière Créée le 08/09/2023

Présentation détaillée de SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loix.

Profil et organisation

SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17630 à La Flotte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/09/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

Activité d’urbanisme de SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2025 - 04/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/02/2025 - 04/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

1 autorisation sur la période 04/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Loix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin Du Corps De Garde, Loix (17111) DP Locaux ZC287 797 m² 4 m² 2025/02/04

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

Sources des informations sur SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE ?
SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE ?
Le profil de SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHEMIN DU CORPS DE GARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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