SCI DU CHEMIN DE MEZEAU est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 18 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Les Trois-Moutiers.
Profil et organisation
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86300 à Chauvigny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
Activité d’urbanisme de SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU compte 20
autorisations recensées
sur la période 22/01/2013 - 17/06/2022,
dans 13
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHEMIN DE MEZEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
22/01/2013 - 17/06/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
13 communes
Évolution annuelle des autorisations de SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2022
5
+400,0 %
5
0
0
2021
1
0 %
1
0
0
2020
1
-66,7 %
1
0
0
2018
3
+200,0 %
3
0
0
2017
1
-80,0 %
1
0
0
2016
5
+150,0 %
3
2
0
2015
2
+100,0 %
2
0
0
2014
1
0 %
1
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
18 autorisations sur la période 22/01/2013 - 17/06/2022, réparties dans 13 communes, principalement à Chapelle-Viviers. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHEMIN DE MEZEAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations sur la période 23/08/2016 - 16/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement aux Trois-Moutiers. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHEMIN DE MEZEAU ?
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHEMIN DE MEZEAU ?
Le profil de SCI DU CHEMIN DE MEZEAU recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHEMIN DE MEZEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHEMIN DE MEZEAU concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHEMIN DE MEZEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.