Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Chateau Du Marais, Anould (88650) | PC Logement | AH258 | 3 290 m² | 260 m² | 2022/11/15 |
SCI DU CHAMP DES MARAIS - Permis de construire et DP
Active
914789920
Société civile immobilière
Créée le 16/06/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU CHAMP DES MARAIS
SCI DU CHAMP DES MARAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anould.
Profil et organisation
SCI DU CHAMP DES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67420 à Plaine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CHAMP DES MARAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/06/2022
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU CHAMP DES MARAIS
Activité d’urbanisme de SCI DU CHAMP DES MARAIS
SCI DU CHAMP DES MARAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2022 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAMP DES MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/11/2022 - 15/11/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU CHAMP DES MARAIS
1 autorisation sur la période 15/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Anould.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHAMP DES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAMP DES MARAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CHAMP DES MARAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES TERRES DU KHATANGA
SIREN 437537418
Même secteur et même département
16 autorisations
15 PC
1 PD
SCI CHANOINE SPITZ
SIREN 424624393
Même secteur et même département
13 autorisations
12 PC
1 PD
AREFIM
SIREN 841152846
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
STRASBOURG EUROMETROPOLE ACCESSION
SIREN 810872325
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
PASSIFLORA
SIREN 450718432
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
H.E. INVEST
SIREN 483650834
Même secteur et même département
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DU CHAMP DES MARAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DES MARAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHAMP DES MARAIS ?
SCI DU CHAMP DES MARAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHAMP DES MARAIS ?
Le profil de SCI DU CHAMP DES MARAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHAMP DES MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHAMP DES MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHAMP DES MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable