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SCI DU CDC - Permis de construire et DP

Cessée
442357372 Autre société civile Créée le 21/05/2002

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Alpes-Maritimes (06)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCI DU CDC

SCI DU CDC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vence.

Profil et organisation

SCI DU CDC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06140 à Vence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DU CDC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/05/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CDC

Activité d’urbanisme de SCI DU CDC

SCI DU CDC compte 6 autorisations recensées sur la période 18/02/2014 - 16/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CDC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

18/02/2014 - 16/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CDC

6 autorisations sur la période 18/02/2014 - 16/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CDC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CDC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Vence

6 autorisations

Département représenté

Alpes-Maritimes (06)

6 autorisations

Demandeurs comparables à SCI DU CDC

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

PAOLO
SIREN 413892308
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
FONCIERE PACO
SIREN 500763206
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
SCI DE LA DIGUE
SIREN 332248814
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
GROUP AGRICOLE LE PETIT CAMPEDIEU
SIREN 782622708
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
SCI VALENTINE VALLEE VERTE
SIREN 799162573
Même département de siège
6 autorisations 4 PC 1 PA 1 PD
FONCIERE GSP
SIREN 421312265
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SCI DU CDC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CDC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CDC ?
SCI DU CDC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CDC ?
Le profil de SCI DU CDC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CDC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CDC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CDC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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