2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCI DU BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambérieu-en-Bugey.
SCI DU BUGEY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2015 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BUGEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 476 Rue Leon Blum, Ambérieu-en-Bugey (01500) | PC Locaux | AM256 | 2 000 m² | 862 m² | 2015/05/29 |
1 autorisation sur la période 10/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 476 Rue Leon Blum, Ambérieu-en-Bugey (01500) | PD | AM256 | 1 000 m² | 2015/03/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
