SCI DU BUGEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
440588036 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/01/2002

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DU BUGEY

SCI DU BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambérieu-en-Bugey.

Profil et organisation

SCI DU BUGEY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69001 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BUGEY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/01/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU BUGEY

Activité d’urbanisme de SCI DU BUGEY

SCI DU BUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2015 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BUGEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2015 - 29/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BUGEY

1 autorisation sur la période 29/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
476 Rue Leon Blum, Ambérieu-en-Bugey (01500) PC Locaux AM256 2 000 m² 862 m² 2015/05/29

Permis de démolir de SCI DU BUGEY

1 autorisation sur la période 10/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
476 Rue Leon Blum, Ambérieu-en-Bugey (01500) PD AM256 1 000 m² 2015/03/10

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BUGEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU BUGEY

Sources des informations sur SCI DU BUGEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BUGEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BUGEY ?
SCI DU BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BUGEY ?
Le profil de SCI DU BUGEY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BUGEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BUGEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BUGEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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