Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Du Coin Rond, Orléans (45000) | PD | CD734 | 859 m² | 2014/07/17 |
SCI DU BRU ROC - Permis de démolir
Active
753311505
Société civile immobilière
Créée le 17/07/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU BRU ROC
SCI DU BRU ROC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
Profil et organisation
SCI DU BRU ROC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45400 à Chanteau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU BRU ROC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/07/2012
Siège social
Permis de démolir de SCI DU BRU ROC
Activité d’urbanisme de SCI DU BRU ROC
SCI DU BRU ROC compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2014 - 17/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BRU ROC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/07/2014 - 17/07/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU BRU ROC
1 autorisation sur la période 17/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Orléans.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU BRU ROC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU BRU ROC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DES LYS
SIREN 502989437
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
SIREN 500082961
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
SCI DU CREDIT MUTUEL
SIREN 317064590
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
DES MOINES
SIREN 494057862
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI CREATIF IMMO
SIREN 494961709
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
ARTS ET TECHNIQUE DU PROGRES
SIREN 582057600
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DU BRU ROC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU BRU ROC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BRU ROC ?
SCI DU BRU ROC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BRU ROC ?
Le profil de SCI DU BRU ROC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BRU ROC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BRU ROC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BRU ROC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable