SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER - Permis de construire et DP

Active
418356457 Autre société civile Créée le 17/03/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paray-Vieille-Poste.

Profil et organisation

SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 91550 à Paray-Vieille-Poste.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
17/03/1998

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

Activité d’urbanisme de SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER compte 1 autorisation recensée sur la période 11/12/2023 - 11/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/12/2023 - 11/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

1 autorisation sur la période 11/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Paray-Vieille-Poste.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

Sources des informations sur SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER ?
SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER ?
Le profil de SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 97 AV PAUL VAILLANT COUTURIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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