SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION - Permis de construire et DP

Active
453168767 Autre société civile PME Créée le 29/03/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carrières-sur-Seine.

Profil et organisation

SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 78500 SARTROUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
29/03/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

Activité d’urbanisme de SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2016 - 04/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2016 - 04/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

2 autorisations sur la période 03/02/2016 - 04/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Carrières-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67Bis Rue Des Fermettes, Carrières-sur-Seine (78420) PC Logement BD58 560 m² 247 m² 2016/08/04
82 - Boule Henri Barbusse, Sartrouville (78500) PC Logement AK151, AK152 1 511 m² 651 m² 2016/02/03

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

Sources des informations sur SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION ?
SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION ?
Le profil de SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 73 RUE DE LA CONVENTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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