SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 - Permis de construire et DP

Active
822598173 Société civile immobilière Créée le 05/09/2016

Présentation détaillée de SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rodez.

Profil et organisation

SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12160 à Boussac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

Activité d’urbanisme de SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2022 - 14/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/10/2022 - 14/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

1 autorisation sur la période 14/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rodez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De L_Embergue, Rodez (12000) DP Locaux AB148 135 m² 22 m² 2022/10/14

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

Sources des informations sur SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 ?
SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 ?
Le profil de SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 13 JUILLET POUR LES 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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