SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY - Permis de construire et DP

Active
403922131 Société civile immobilière Créée le 16/02/1996

Présentation détaillée de SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ménestreau-en-Villette.

Profil et organisation

SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45240 à Ménestreau-en-Villette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/02/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

Activité d’urbanisme de SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2013 - 29/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/03/2013 - 29/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

1 autorisation sur la période 29/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ménestreau-en-Villette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

Sources des informations sur SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY ?
SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY ?
Le profil de SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 114 ROUTE DE MARCILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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