Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Avenue Des Sables, Pouzauges (85700) | PC Mixte | AL415 | 180 m² | 103 m² | 2024/07/31 |
SCI DRAPEAU - Permis de construire et DP
Active
979011731
Société civile immobilière
Créée le 31/08/2023
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DRAPEAU
SCI DRAPEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouzauges.
Profil et organisation
SCI DRAPEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85510 au Boupère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DRAPEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/08/2023
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DRAPEAU
Activité d’urbanisme de SCI DRAPEAU
SCI DRAPEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2024 - 31/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DRAPEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/07/2024 - 31/07/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DRAPEAU
1 autorisation sur la période 31/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pouzauges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DRAPEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DRAPEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DRAPEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même secteur et même département
19 autorisations
19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même secteur et même département
18 autorisations
16 PC
1 PA
1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même secteur et même département
17 autorisations
13 PC
4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI DRAPEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DRAPEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DRAPEAU ?
SCI DRAPEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DRAPEAU ?
Le profil de SCI DRAPEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DRAPEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DRAPEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DRAPEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable