Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Richer De Belleval, Montpellier (34080) | DP Logement | BX27 | — | 118 m² | 2018/10/25 |
SCI DOMUS SAINT CHARLES - Permis de construire et DP
Active
448274415
Société civile immobilière
Créée le 15/04/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DOMUS SAINT CHARLES
SCI DOMUS SAINT CHARLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
SCI DOMUS SAINT CHARLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à Cugnaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DOMUS SAINT CHARLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/2003
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DOMUS SAINT CHARLES
Activité d’urbanisme de SCI DOMUS SAINT CHARLES
SCI DOMUS SAINT CHARLES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2018 - 25/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMUS SAINT CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/10/2018 - 25/10/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DOMUS SAINT CHARLES
1 autorisation sur la période 25/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMUS SAINT CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DOMUS SAINT CHARLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DOMUS SAINT CHARLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TRIALISSIMMO
SIREN 500940168
Même secteur et même département
142 autorisations
124 PC
1 PA
17 PD
STAR REAL ESTATE
SIREN 433940392
Même secteur et même département
36 autorisations
33 PC
1 PA
2 PD
CHAUSSON IMMO
SIREN 820785277
Même secteur et même département
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI METGE
SIREN 430369587
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
VERATI
SIREN 821896743
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
2 PD
SCI L.A. LAVANDIERE
SIREN 508483450
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
Sources des informations sur SCI DOMUS SAINT CHARLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DOMUS SAINT CHARLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMUS SAINT CHARLES ?
SCI DOMUS SAINT CHARLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMUS SAINT CHARLES ?
Le profil de SCI DOMUS SAINT CHARLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMUS SAINT CHARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMUS SAINT CHARLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMUS SAINT CHARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable