SCI DOMAINE DES CAILLETIERS - Permis de construire et DP

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901041400 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/06/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

SCI DOMAINE DES CAILLETIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Falicon.

Profil et organisation

SCI DOMAINE DES CAILLETIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06000 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DOMAINE DES CAILLETIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
09/06/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

Activité d’urbanisme de SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

SCI DOMAINE DES CAILLETIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2021 - 11/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAINE DES CAILLETIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2021 - 11/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

2 autorisations sur la période 23/03/2021 - 11/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Falicon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAINE DES CAILLETIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

Sources des informations sur SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DOMAINE DES CAILLETIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMAINE DES CAILLETIERS ?
SCI DOMAINE DES CAILLETIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMAINE DES CAILLETIERS ?
Le profil de SCI DOMAINE DES CAILLETIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMAINE DES CAILLETIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMAINE DES CAILLETIERS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMAINE DES CAILLETIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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