Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Republique, Fontenay-le-Marmion (14320) | PC Logement | AK395 | 2 474 m² | 717 m² | 2015/11/02 |
SCI DOMAINE DE FONTENAY - Permis de construire et DP
Cessée
815267091
Société civile immobilière
Créée le 04/01/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DOMAINE DE FONTENAY
SCI DOMAINE DE FONTENAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-le-Marmion.
Profil et organisation
SCI DOMAINE DE FONTENAY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14123 à Ifs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DOMAINE DE FONTENAY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/01/2016
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DE FONTENAY
Activité d’urbanisme de SCI DOMAINE DE FONTENAY
SCI DOMAINE DE FONTENAY compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2015 - 02/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAINE DE FONTENAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/11/2015 - 02/11/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DE FONTENAY
1 autorisation sur la période 02/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-le-Marmion.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAINE DE FONTENAY dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DOMAINE DE FONTENAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DOMAINE DE FONTENAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PARTELIOS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 626150106
Même secteur et même département
115 autorisations
100 PC
4 PA
11 PD
CAENNAISE SOC CAENNAISE DEVELOPP IMMO
SIREN 613820596
Même secteur et même département
24 autorisations
23 PC
1 PD
NORMANDY CHARPENTE MENUISERIE ISOLATION
SIREN 449605278
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
PARTELIOS RESIDENCE
SIREN 625950076
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
SCI LOUISE
SIREN 433805579
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
MARY LISIEUX
SIREN 478148182
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DOMAINE DE FONTENAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DOMAINE DE FONTENAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMAINE DE FONTENAY ?
SCI DOMAINE DE FONTENAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMAINE DE FONTENAY ?
Le profil de SCI DOMAINE DE FONTENAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMAINE DE FONTENAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMAINE DE FONTENAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMAINE DE FONTENAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable