2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alès.
SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75014 à PARIS 14.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2018 - 25/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2018 - 25/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Alès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DIGNE LES BAINS LES EAUX VIVES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Paul Martin, Digne-les-Bains (04000) | PC Mixte | AD294 | 20 679 m² | 7 715 m² | 2018/11/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
