SCI DES TROIS TERRILS - Permis de construire et DP

Active
982645434 Société civile immobilière Créée le 01/01/2024

Présentation détaillée de SCI DES TROIS TERRILS

SCI DES TROIS TERRILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruay-la-Buissière.

Profil et organisation

SCI DES TROIS TERRILS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62620 à Maisnil-lès-Ruitz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES TROIS TERRILS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES TROIS TERRILS

Activité d’urbanisme de SCI DES TROIS TERRILS

SCI DES TROIS TERRILS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2024 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TROIS TERRILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/02/2024 - 23/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES TROIS TERRILS

1 autorisation sur la période 23/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bruay-la-Buissière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TROIS TERRILS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DES TROIS TERRILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES TROIS TERRILS

Sources des informations sur SCI DES TROIS TERRILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS TERRILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES TROIS TERRILS ?
SCI DES TROIS TERRILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES TROIS TERRILS ?
Le profil de SCI DES TROIS TERRILS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES TROIS TERRILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES TROIS TERRILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES TROIS TERRILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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