2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DES TROIS CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-Trois-Châteaux.
SCI DES TROIS CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26130 à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES TROIS CLOCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2016 - 21/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TROIS CLOCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/03/2016 - 21/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TROIS CLOCHERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Gonsards, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26130) | PC Locaux | CE5, CE4 | 43 652 m² | 6 000 m² | 2016/03/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
