Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 503 Avenue De Chatillon, Vittel (88800) | PD | AL120, AL385 | 3 804 m² | 2026/08/28 |
SCI DES MOUSQUETAIRES - Permis de démolir
Active
432365419
Société civile immobilière
PME
Créée le 21/07/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DES MOUSQUETAIRES
SCI DES MOUSQUETAIRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vittel.
Profil et organisation
SCI DES MOUSQUETAIRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54840 à Gondreville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES MOUSQUETAIRES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/07/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI DES MOUSQUETAIRES
Activité d’urbanisme de SCI DES MOUSQUETAIRES
SCI DES MOUSQUETAIRES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2026 - 28/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES MOUSQUETAIRES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/08/2026 - 28/08/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DES MOUSQUETAIRES
1 autorisation sur la période 28/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vittel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DES MOUSQUETAIRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES MOUSQUETAIRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BATIGERE HABITAT
SIREN 645520164
Même département de siège
165 autorisations
111 PC
2 PA
52 PD
SOCIETE LORRAINE D'HABITAT
SIREN 773800149
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PD
SOC ECONOM MIXTE IMMOBIL VILLE VILLERUPT
SIREN 646120337
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SAINT BATTISTE
SIREN 829442102
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LYSTOLE
SIREN 338918279
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI FAUVEL
SIREN 378231286
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DES MOUSQUETAIRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES MOUSQUETAIRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES MOUSQUETAIRES ?
SCI DES MOUSQUETAIRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES MOUSQUETAIRES ?
Le profil de SCI DES MOUSQUETAIRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES MOUSQUETAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES MOUSQUETAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES MOUSQUETAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable