2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCI DES GRAVIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montbéliard.
SCI DES GRAVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES GRAVIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/02/2018 - 25/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES GRAVIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/02/2018 - 25/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Montbéliard. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES GRAVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Graviers, Valentigney (25700) | PC Logement | BK379 | 2 358 m² | 597 m² | 2018/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montbéliard. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue A Site Rue Andre Boulloche, Montbéliard (25200) | PD | AN128, AN129 | 6 311 m² | 2023/12/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
