SCI DEMA 40 - Permis de construire et DP

Active
809289556 Société civile immobilière Créée le 14/01/2015

Présentation détaillée de SCI DEMA 40

SCI DEMA 40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tosse.

Profil et organisation

SCI DEMA 40 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40510 à SEIGNOSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DEMA 40
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DEMA 40

Activité d’urbanisme de SCI DEMA 40

SCI DEMA 40 compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 12/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEMA 40, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2015 - 12/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DEMA 40

2 autorisations sur la période 12/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Tosse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DEMA 40 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Lot La Foret De Jisquet, Tosse (40230) PC Logement AT183 640 m² 85 m² 2015/03/12
30 Lot La Foret De Jisquet Jisquet, Tosse (40230) PC Logement AT180 623 m² 85 m² 2015/03/12

Répartition géographique des autorisations de SCI DEMA 40

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DEMA 40

Sources des informations sur SCI DEMA 40

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DEMA 40

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEMA 40 ?
SCI DEMA 40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEMA 40 ?
Le profil de SCI DEMA 40 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEMA 40 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEMA 40 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEMA 40 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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