SCI DEL SOL - Permis de construire et DP

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442834065 Société civile immobilière Créée le 21/06/2002

Présentation détaillée de SCI DEL SOL

SCI DEL SOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palau-del-Vidre.

Profil et organisation

SCI DEL SOL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66600 à Rivesaltes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DEL SOL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/06/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DEL SOL

Activité d’urbanisme de SCI DEL SOL

SCI DEL SOL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2020 - 13/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEL SOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2020 - 13/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DEL SOL

1 autorisation sur la période 13/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Palau-del-Vidre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DEL SOL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DEL SOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DEL SOL

Sources des informations sur SCI DEL SOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DEL SOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEL SOL ?
SCI DEL SOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEL SOL ?
Le profil de SCI DEL SOL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEL SOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEL SOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEL SOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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