SCI DEL PAIS - Permis de construire et DP

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813785821 Autre société civile Créée le 21/09/2015

Présentation détaillée de SCI DEL PAIS

SCI DEL PAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Brassac-les-Mines.

Profil et organisation

SCI DEL PAIS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 15500 à LA CHAPELLE-LAURENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DEL PAIS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/09/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DEL PAIS

Activité d’urbanisme de SCI DEL PAIS

SCI DEL PAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2016 - 16/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEL PAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/06/2016 - 16/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI DEL PAIS

3 autorisations sur la période 27/06/2016 - 16/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Brassac-les-Mines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DEL PAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin D'ardennes, Brassac-les-Mines (63570) PC Locaux AW521 2 035 m² 16 m² 2023/03/16
Route De Brassac, Vergongheon (43360) PC Locaux AP186, AP184 10 m² 2021/06/15
Le Bourg, La Chapelle-Laurent (15500) PC Locaux ZL76 79 586 m² 294 m² 2016/06/27

Répartition géographique des autorisations de SCI DEL PAIS

Demandeurs comparables à SCI DEL PAIS

Sources des informations sur SCI DEL PAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DEL PAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEL PAIS ?
SCI DEL PAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEL PAIS ?
Le profil de SCI DEL PAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEL PAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEL PAIS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEL PAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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