Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De L'oseraie, Cesson-Sévigné (35510) | PD | AX363 | — | 2025/12/01 |
SCI DE L'OSERAIE - Permis de démolir
Active
988031159
Société civile immobilière
Créée le 03/06/2025
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DE L'OSERAIE
SCI DE L'OSERAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson-Sévigné.
Profil et organisation
SCI DE L'OSERAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35510 à Cesson-Sévigné.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE L'OSERAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/06/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de SCI DE L'OSERAIE
Activité d’urbanisme de SCI DE L'OSERAIE
SCI DE L'OSERAIE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2025 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'OSERAIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/12/2025 - 01/12/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DE L'OSERAIE
1 autorisation sur la période 01/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'OSERAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE L'OSERAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
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23 autorisations
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21 autorisations
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15 autorisations
15 PC
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SIREN 528344294
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14 autorisations
12 PC
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1 PD
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13 autorisations
13 PC
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Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI DE L'OSERAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE L'OSERAIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'OSERAIE ?
SCI DE L'OSERAIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'OSERAIE ?
Le profil de SCI DE L'OSERAIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'OSERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'OSERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'OSERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
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Les types d'autorisations d'urbanisme
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