SCI DE L'OREE 2013 - Permis de construire et DP

Active
798787743 Société civile immobilière ETI Créée le 05/11/2013

Présentation détaillée de SCI DE L'OREE 2013

SCI DE L'OREE 2013 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Reuil.

Profil et organisation

SCI DE L'OREE 2013 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78200 à Buchelay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE L'OREE 2013
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/11/2013
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE L'OREE 2013

Activité d’urbanisme de SCI DE L'OREE 2013

SCI DE L'OREE 2013 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2014 - 23/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'OREE 2013, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/01/2014 - 23/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE L'OREE 2013

1 autorisation sur la période 23/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Reuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'OREE 2013 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie De L'oree, Val-de-Reuil (27100) PC Locaux VI215, VI217 44 558 m² 5 415 m² 2014/01/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'OREE 2013

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE L'OREE 2013

Sources des informations sur SCI DE L'OREE 2013

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE L'OREE 2013

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'OREE 2013 ?
SCI DE L'OREE 2013 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'OREE 2013 ?
Le profil de SCI DE L'OREE 2013 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'OREE 2013 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'OREE 2013 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'OREE 2013 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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