SCI DE L'OLIVIER - Permis de construire et DP

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831424965 Société civile immobilière Créée le 26/07/2017

Présentation détaillée de SCI DE L'OLIVIER

SCI DE L'OLIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malemort-du-Comtat.

Profil et organisation

SCI DE L'OLIVIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84570 à MALEMORT-DU-COMTAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE L'OLIVIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/07/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE L'OLIVIER

Activité d’urbanisme de SCI DE L'OLIVIER

SCI DE L'OLIVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2017 - 10/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'OLIVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/07/2017 - 10/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE L'OLIVIER

2 autorisations sur la période 21/07/2017 - 10/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Malemort-du-Comtat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'OLIVIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Lotissement Le Clos Charma, Malemort-du-Comtat (84570) PC Logement B1575 1 000 m² 94 m² 2017/11/10
Lot N Le Clos Charmant Chemin D, Malemort-du-Comtat (84570) PC Logement B1575 1 000 m² 125 m² 2017/07/21

Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'OLIVIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE L'OLIVIER

Sources des informations sur SCI DE L'OLIVIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE L'OLIVIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'OLIVIER ?
SCI DE L'OLIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'OLIVIER ?
Le profil de SCI DE L'OLIVIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'OLIVIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'OLIVIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'OLIVIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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