2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DE L'OCEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damgan.
SCI DE L'OCEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 56750 à Damgan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE L'OCEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 03/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'OCEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2013 - 03/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Damgan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'OCEAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Kerifeu, Damgan (56750) | PC Locaux | AM211, AM210 | 8 972 m² | 626 m² | 2013/10/03 |
| 38 Rue Du Dendec, Damgan (56750) | PC Logement | AK6 | 1 099 m² | 543 m² | 2013/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
