SCI DE L'OCEAN - Permis de construire et DP

Cessée
483210613 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/06/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DE L'OCEAN

SCI DE L'OCEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damgan.

Profil et organisation

SCI DE L'OCEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 56750 à DAMGAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DE L'OCEAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE L'OCEAN

Activité d’urbanisme de SCI DE L'OCEAN

SCI DE L'OCEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 03/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'OCEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/07/2013 - 03/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE L'OCEAN

2 autorisations sur la période 26/07/2013 - 03/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Damgan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'OCEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Kerifeu, Damgan (56750) PC Locaux AM211, AM210 8 972 m² 626 m² 2013/10/03
38 Rue Du Dendec, Damgan (56750) PC Logement AK6 1 099 m² 543 m² 2013/07/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'OCEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE L'OCEAN

Sources des informations sur SCI DE L'OCEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE L'OCEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'OCEAN ?
SCI DE L'OCEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'OCEAN ?
Le profil de SCI DE L'OCEAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'OCEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'OCEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'OCEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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