SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

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442420105 Société civile immobilière Créée le 19/06/2002

Présentation détaillée de SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gensac-la-Pallue.

Profil et organisation

SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16130 à Gensac-la-Pallue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/06/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/05/2015 - 09/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/05/2015 - 09/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

1 autorisation sur la période 09/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Gensac-la-Pallue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

Sources des informations sur SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE ?
SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE ?
Le profil de SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA PETITE CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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