SCI DE KERGAL - Permis de construire et DP

Active
510682271 Autre société civile Créée le 20/01/2009

Présentation détaillée de SCI DE KERGAL

SCI DE KERGAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Scorff.

Profil et organisation

SCI DE KERGAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 56620 à Pont-Scorff.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE KERGAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE KERGAL

Activité d’urbanisme de SCI DE KERGAL

SCI DE KERGAL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2016 - 05/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE KERGAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2016 - 05/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE KERGAL

1 autorisation sur la période 05/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Scorff.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE KERGAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kergal, Pont-Scorff (56620) PC Locaux ZE114, ZE115 5 059 m² 960 m² 2016/12/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DE KERGAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE KERGAL

Sources des informations sur SCI DE KERGAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE KERGAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE KERGAL ?
SCI DE KERGAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE KERGAL ?
Le profil de SCI DE KERGAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE KERGAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE KERGAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE KERGAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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