SCI DBM 5 - Permis de construire et DP

Cessée
379435068 Société civile immobilière Créée le 28/05/1990

Présentation détaillée de SCI DBM 5

SCI DBM 5 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brioude.

Profil et organisation

SCI DBM 5 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 43100 à Brioude.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DBM 5
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/05/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DBM 5

Activité d’urbanisme de SCI DBM 5

SCI DBM 5 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2022 - 21/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DBM 5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/02/2022 - 21/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DBM 5

1 autorisation sur la période 21/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brioude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DBM 5 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DBM 5

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DBM 5

Sources des informations sur SCI DBM 5

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DBM 5

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DBM 5 ?
SCI DBM 5 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DBM 5 ?
Le profil de SCI DBM 5 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DBM 5 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DBM 5 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DBM 5 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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