SCI D'ARSONVAL - Permis de construire et DP

Active
399214865 Société civile immobilière Créée le 02/12/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI D'ARSONVAL

SCI D'ARSONVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.

Profil et organisation

SCI D'ARSONVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 87270 COUZEIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI D'ARSONVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI D'ARSONVAL

Activité d’urbanisme de SCI D'ARSONVAL

SCI D'ARSONVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2019 - 05/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI D'ARSONVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2019 - 05/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI D'ARSONVAL

2 autorisations sur la période 05/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Limoges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI D'ARSONVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
132 Rue Meissonier, Limoges (87100) PC Locaux AY28, AY29 4 029 m² 154 m² 2019/07/05
132 Rue Ernest Meissonier, Limoges (87100) PC Locaux AY28, AY29 8 072 m² 90 m² 2019/07/05

Répartition géographique des autorisations de SCI D'ARSONVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI D'ARSONVAL

Sources des informations sur SCI D'ARSONVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI D'ARSONVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI D'ARSONVAL ?
SCI D'ARSONVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI D'ARSONVAL ?
Le profil de SCI D'ARSONVAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI D'ARSONVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI D'ARSONVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI D'ARSONVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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