SCI D OUESSANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCI D OUESSANT
SCI D OUESSANT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meximieux.
Profil et organisation
SCI D OUESSANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI D OUESSANT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI D OUESSANT
Activité d’urbanisme de SCI D OUESSANT
SCI D OUESSANT compte 3 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 15/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI D OUESSANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI D OUESSANT
3 autorisations sur la période 28/07/2014 - 15/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Meximieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI D OUESSANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Trefilerie, Meximieux (01800) | PC Locaux | 0F919, 0F920 | 6 462 m² | 1 320 m² | 2015/01/15 |
| Rue De La Trefilerie, Meximieux (01800) | PC Locaux | 0F968, 0F967 | 4 971 m² | 1 005 m² | 2014/08/05 |
| Rue De La Trefilerie, Meximieux (01800) | PC Locaux | 0F920, 0F919 | 2 123 m² | 196 m² | 2014/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de SCI D OUESSANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI D OUESSANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI D OUESSANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.