SCI CQMD 73 - Permis de construire et DP

Active
991926049 Société civile immobilière Créée le 26/09/2025

Présentation détaillée de SCI CQMD 73

SCI CQMD 73 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valgelon-La Rochette.

Profil et organisation

SCI CQMD 73 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73110 à Valgelon-La Rochette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CQMD 73
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/09/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CQMD 73

Activité d’urbanisme de SCI CQMD 73

SCI CQMD 73 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2026 - 03/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CQMD 73, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/09/2026 - 03/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CQMD 73

1 autorisation sur la période 03/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Valgelon-La Rochette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CQMD 73 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Plat Des Granges, Valgelon-La Rochette (73110) PC Logement 0B964, 0B1068 1 052 m² 107 m² 2026/09/03

Répartition géographique des autorisations de SCI CQMD 73

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CQMD 73

Sources des informations sur SCI CQMD 73

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CQMD 73

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CQMD 73 ?
SCI CQMD 73 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CQMD 73 ?
Le profil de SCI CQMD 73 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CQMD 73 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CQMD 73 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CQMD 73 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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