SCI COPA - Permis de construire et DP

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893481663 Société civile immobilière Créée le 15/12/2020

Présentation détaillée de SCI COPA

SCI COPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amnéville.

Profil et organisation

SCI COPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57330 à Hettange-Grande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI COPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/12/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI COPA

Activité d’urbanisme de SCI COPA

SCI COPA compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2021 - 16/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI COPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2021 - 16/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI COPA

1 autorisation sur la période 16/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Amnéville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI COPA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI COPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI COPA

Sources des informations sur SCI COPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI COPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI COPA ?
SCI COPA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI COPA ?
Le profil de SCI COPA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI COPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI COPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI COPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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