SCI CONCEPTM - Permis de construire et DP

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844836171 Autre société civile Créée le 05/12/2018

Présentation détaillée de SCI CONCEPTM

SCI CONCEPTM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monêtier-les-Bains.

Profil et organisation

SCI CONCEPTM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13100 à Saint-Marc-Jaumegarde.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI CONCEPTM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CONCEPTM

Activité d’urbanisme de SCI CONCEPTM

SCI CONCEPTM compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2018 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CONCEPTM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/10/2018 - 05/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CONCEPTM

1 autorisation sur la période 05/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CONCEPTM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI CONCEPTM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CONCEPTM

Sources des informations sur SCI CONCEPTM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CONCEPTM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CONCEPTM ?
SCI CONCEPTM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CONCEPTM ?
Le profil de SCI CONCEPTM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CONCEPTM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CONCEPTM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CONCEPTM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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