SCI COLTAT-MANSUY - Permis de construire et DP

Active
334910783 Société civile immobilière Créée le 01/02/1986

Infos clés

Présentation détaillée de SCI COLTAT-MANSUY

SCI COLTAT-MANSUY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pouange.

Profil et organisation

SCI COLTAT-MANSUY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 10140 à Vendeuvre-sur-Barse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI COLTAT-MANSUY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/1986

Siège social

Permis de construire et DP de SCI COLTAT-MANSUY

Activité d’urbanisme de SCI COLTAT-MANSUY

SCI COLTAT-MANSUY compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2016 - 25/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI COLTAT-MANSUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/10/2016 - 25/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI COLTAT-MANSUY

1 autorisation sur la période 25/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pouange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI COLTAT-MANSUY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Des Patures, Saint-Pouange (10120) PC Logement AD5 8 800 m² 148 m² 2016/10/25

Répartition géographique des autorisations de SCI COLTAT-MANSUY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI COLTAT-MANSUY

Sources des informations sur SCI COLTAT-MANSUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI COLTAT-MANSUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI COLTAT-MANSUY ?
SCI COLTAT-MANSUY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI COLTAT-MANSUY ?
Le profil de SCI COLTAT-MANSUY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI COLTAT-MANSUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI COLTAT-MANSUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI COLTAT-MANSUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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