SCI CODA - Permis de construire et DP

Active
444970297 Autre société civile Créée le 01/01/2003

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI CODA

SCI CODA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambilly.

Profil et organisation

SCI CODA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 33520 BRUGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CODA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CODA

Activité d’urbanisme de SCI CODA

SCI CODA compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2017 - 23/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CODA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2017 - 23/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CODA

2 autorisations sur la période 12/05/2017 - 23/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Ambilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CODA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Pavillons, Ambilly (74100) PC Logement AC188 413 m² 190 m² 2019/10/23
4 Rue Du Parc, Annemasse (74100) DP Logement A162 456 m² 58 m² 2017/05/12

Répartition géographique des autorisations de SCI CODA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CODA

Sources des informations sur SCI CODA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CODA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CODA ?
SCI CODA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CODA ?
Le profil de SCI CODA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CODA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CODA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CODA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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