SCI CML - Permis de construire et DP

Cessée
834977118 Société civile immobilière Créée le 01/01/2018

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CML

SCI CML est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guivry.

Profil et organisation

SCI CML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 02300 à Guivry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI CML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CML

Activité d’urbanisme de SCI CML

SCI CML compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2018 - 24/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2018 - 24/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CML

1 autorisation sur la période 24/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Guivry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CML dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI CML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CML

Sources des informations sur SCI CML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CML ?
SCI CML est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CML ?
Le profil de SCI CML recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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