SCI CLAM - Permis de construire et DP

Active
901735480 Société civile immobilière Créée le 28/06/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI CLAM

SCI CLAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petite-Île.

Profil et organisation

SCI CLAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97429 à Petite-Île.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CLAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
28/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CLAM

Activité d’urbanisme de SCI CLAM

SCI CLAM compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2022 - 17/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/01/2022 - 17/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CLAM

1 autorisation sur la période 17/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Petite-Île.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLAM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Petite-Île (97429) PC Locaux — — 279 m² 2022/01/17

Répartition géographique des autorisations de SCI CLAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CLAM

Sources des informations sur SCI CLAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CLAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CLAM ?
SCI CLAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CLAM ?
Le profil de SCI CLAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CLAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CLAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CLAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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