SCI CHEMIN VERT - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de SCI CHEMIN VERT
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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804904316 Société civile immobilière Créée le 01/10/2014

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Haute-Garonne (31)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de SCI CHEMIN VERT

SCI CHEMIN VERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aureville.

Profil et organisation

SCI CHEMIN VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31320 à Aureville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: SCI CHEMIN VERT
SIREN
Forme juridique: Société civile immobilière
Activité principale: NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SIRET du siège
Date de création: 01/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CHEMIN VERT

Activité d’urbanisme de SCI CHEMIN VERT

SCI CHEMIN VERT compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2021 - 18/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHEMIN VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

14/01/2021 - 18/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CHEMIN VERT

3 autorisations sur la période 14/01/2021 - 18/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Aureville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CHEMIN VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2021

3 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
13 Clos De Soulelhat, Aureville (31320)	PC Logement	B815, B818	957 m²	119 m²	2021/11/18
13 Clos De Soulelhat, Aureville (31320)	PC Logement	B815, B818	957 m²	156 m²	2021/01/14
13 Clos De Soulelhat, Aureville (31320)	PC Logement	B815, B818	957 m²	172 m²	2021/01/14

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI CHEMIN VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Aureville

3 autorisations

Département représenté

Haute-Garonne (31)

3 autorisations

Région représentée

Occitanie

3 autorisations

Demandeurs comparables à SCI CHEMIN VERT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

TRIALISSIMMO

SIREN 500940168

Même département de siège

142 autorisations 124 PC 1 PA 17 PD

STAR REAL ESTATE

SIREN 433940392

Même département de siège

36 autorisations 33 PC 1 PA 2 PD

CHAUSSON IMMO

SIREN 820785277

Même département de siège

23 autorisations 22 PC 1 PD

SCI METGE

SIREN 430369587

Même département de siège

15 autorisations 14 PC 1 PD

VERATI

SIREN 821896743

Même département de siège

15 autorisations 13 PC 2 PD

SCI L.A. LAVANDIERE

SIREN 508483450

Même département de siège

14 autorisations 14 PC

Sources des informations sur SCI CHEMIN VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHEMIN VERT ?

SCI CHEMIN VERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHEMIN VERT ?

Le profil de SCI CHEMIN VERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes SCI CHEMIN VERT apparaît-il ?

Les autorisations reliées à SCI CHEMIN VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à SCI CHEMIN VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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