SCI CESD - Permis de construire et DP

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318788312 Société civile immobilière Créée le 01/01/1980

Présentation détaillée de SCI CESD

SCI CESD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornillon-Confoux.

Profil et organisation

SCI CESD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13122 à Ventabren.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI CESD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CESD

Activité d’urbanisme de SCI CESD

SCI CESD compte 1 autorisation recensée sur la période 06/11/2024 - 06/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CESD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/11/2024 - 06/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CESD

1 autorisation sur la période 06/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cornillon-Confoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CESD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Route Des Ronteaux, Cornillon-Confoux (13250) PC Logement C2255 1 849 m² 163 m² 2024/11/06

Répartition géographique des autorisations de SCI CESD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CESD

Sources des informations sur SCI CESD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CESD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CESD ?
SCI CESD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CESD ?
Le profil de SCI CESD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CESD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CESD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CESD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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