SCI CCA40 - Permis de construire et DP

Active
821375706 Société civile immobilière Créée le 24/06/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CCA40

SCI CCA40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angresse.

Profil et organisation

SCI CCA40 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40150 à ANGRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CCA40
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CCA40

Activité d’urbanisme de SCI CCA40

SCI CCA40 compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2016 - 08/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CCA40, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2016 - 08/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CCA40

2 autorisations sur la période 23/11/2016 - 08/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Angresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CCA40 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Lucq, Tosse (40230) PC Locaux AI473 22 189 m² 516 m² 2021/03/08
Tuquet Lot 4, Angresse (40150) PC Locaux 0B518 1 509 m² 276 m² 2016/11/23

Répartition géographique des autorisations de SCI CCA40

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CCA40

Sources des informations sur SCI CCA40

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CCA40

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CCA40 ?
SCI CCA40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CCA40 ?
Le profil de SCI CCA40 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CCA40 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CCA40 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CCA40 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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