SCI C-M-A - Permis de construire et DP

Active
750901555 Société civile immobilière Créée le 13/03/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI C-M-A

SCI C-M-A est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anglars-Saint-Félix.

Profil et organisation

SCI C-M-A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 12390 ANGLARS-SAINT-FELIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI C-M-A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI C-M-A

Activité d’urbanisme de SCI C-M-A

SCI C-M-A compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2016 - 05/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI C-M-A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2016 - 05/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI C-M-A

2 autorisations sur la période 03/06/2016 - 05/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Anglars-Saint-Félix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI C-M-A dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Croix De Revel Anglars, Anglars-Saint-Félix (12390) PC Locaux ZE277, ZE278 7 075 m² 94 m² 2021/08/05
Za Croix De Revel, Anglars-Saint-Félix (12390) PC Locaux ZE278, ZE277 1 500 m² 665 m² 2016/06/03

Répartition géographique des autorisations de SCI C-M-A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI C-M-A

Sources des informations sur SCI C-M-A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI C-M-A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI C-M-A ?
SCI C-M-A est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI C-M-A ?
Le profil de SCI C-M-A recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI C-M-A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI C-M-A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI C-M-A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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