2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI BUSSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussac-Forêt.
SCI BUSSAC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17210 à Bussac-Forêt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BUSSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2025 - 12/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BUSSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2025 - 12/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bussac-Forêt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BUSSAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Montendre Lieu-Dit La Petite Ferrière, Bussac-Forêt (17210) | PC Locaux | YA15, YA17 | 21 878 m² | 668 m² | 2026/06/12 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Route De Montendre, Bussac-Forêt (17210) | PC Logement | YD121 | 911 m² | 212 m² | 2025/03/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
