SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU - Permis de construire et DP

Active
344166400 Société civile immobilière Créée le 16/02/1988

Présentation détaillée de SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/02/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

Activité d’urbanisme de SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU compte 1 autorisation recensée sur la période 11/12/2014 - 11/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/12/2014 - 11/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

1 autorisation sur la période 11/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Rue Bayard Bat L Etage 4, Toulouse (31100) DP Logement AB715 5 166 m² 246 m² 2014/12/11

Répartition géographique des autorisations de SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

Sources des informations sur SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU ?
SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU ?
Le profil de SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BOUSQUET TOULOUSE MATABIAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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