2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
SCI BOSS-BAT. est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bains-sur-Oust.
SCI BOSS-BAT. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35600 à Redon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BOSS-BAT. compte 5 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 02/07/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BOSS-BAT., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 21/07/2016 - 02/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bains-sur-Oust.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BOSS-BAT. dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine Saint V, Saint-Molf (44350) | PC Logement | AE74, AE75 | 449 m² | 146 m² | 2016/12/06 |
| 2 Rue Des Arums, Saint-Vincent-sur-Oust (56350) | PC Logement | AA414 | 462 m² | 92 m² | 2016/07/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 4 départements - 2 régions
Bains-sur-Oust
1 autorisation
Challans
1 autorisation
Redon
1 autorisation
Saint-Molf
1 autorisation
Saint-Vincent-sur-Oust
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
