2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnières-sur-Seine.
SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/03/2014 - 24/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnières-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Coeur De Ville Lot A2, Bonnières-sur-Seine (78270) | PC Logement | AD250, AD417 | 4 370 m² | 4 934 m² | 2014/03/20 |
| Rue Pasteur Et Gambetta Zac Coeur De Ville Ilot A, Bonnières-sur-Seine (78270) | PC Logement | AD674, AD673 | 5 549 m² | 3 856 m² | 2014/03/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
