SCI BONBAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI BONBAS
SCI BONBAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osséja.
Profil et organisation
SCI BONBAS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 66760 à BOURG-MADAME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BONBAS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SCI BONBAS
Activité d’urbanisme de SCI BONBAS
SCI BONBAS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2017 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BONBAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BONBAS
2 autorisations sur la période 29/08/2017 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Osséja.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BONBAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zae La Vanera Lot N_4, Osséja (66340) | PC Locaux | A1506, A1514 | — | 463 m² | 2018/12/21 |
| 26 Avenue Du Puymorens, Osséja (66340) | PC Locaux | A1245, A1506 | 4 187 m² | 270 m² | 2017/08/29 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BONBAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BONBAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BONBAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.