2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI BERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scorbé-Clairvaux.
SCI BERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 86140 à Cernay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BERT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2019 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2019 - 22/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Scorbé-Clairvaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Grand Chemin, Scorbé-Clairvaux (86140) | PC Logement | ZN295, ZN296 | 5 910 m² | 97 m² | 2019/11/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
