SCI BERT - Permis de construire et DP

Active
451122675 Autre société civile Créée le 01/12/2003

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI BERT

SCI BERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scorbé-Clairvaux.

Profil et organisation

SCI BERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 86140 CERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BERT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/12/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BERT

Activité d’urbanisme de SCI BERT

SCI BERT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2019 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2019 - 22/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BERT

2 autorisations sur la période 07/11/2019 - 22/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Scorbé-Clairvaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Bi Rue Du Grand Chemin, Scorbé-Clairvaux (86140) PC Logement ZN339 832 m² 112 m² 2022/03/22
26 Rue Du Grand Chemin, Scorbé-Clairvaux (86140) PC Logement ZN295, ZN296 5 910 m² 97 m² 2019/11/07

Répartition géographique des autorisations de SCI BERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BERT

Sources des informations sur SCI BERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BERT ?
SCI BERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BERT ?
Le profil de SCI BERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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