SCI BERNARD - Permis de construire et DP

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888926003 Société civile immobilière Créée le 04/09/2020

Présentation détaillée de SCI BERNARD

SCI BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crouay.

Profil et organisation

SCI BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14330 au Molay-Littry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI BERNARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/09/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BERNARD

Activité d’urbanisme de SCI BERNARD

SCI BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2021 - 31/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/09/2021 - 31/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI BERNARD

2 autorisations sur la période 07/09/2021 - 31/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Crouay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Neufbourg, Le Molay-Littry (14330) PC Locaux C259, C260 2 833 m² 172 m² 2022/08/31
La Chalande, Crouay (14400) PC Locaux B497 31 965 m² 1 013 m² 2021/09/07

Répartition géographique des autorisations de SCI BERNARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BERNARD

Sources des informations sur SCI BERNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BERNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BERNARD ?
SCI BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BERNARD ?
Le profil de SCI BERNARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BERNARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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